Programme d'avantages à l'intention des cadres supérieurs
De nombreuses organisations s’efforcent d’offrir des programmes concurrentiels d’avantages sociaux pour cadres, mais ils éprouvent des difficultés à tenir compte des enjeux complexes qui entourent ces avantages sociaux. Par exemple, les cadres supérieurs reçoivent souvent une couverture inadéquate dans le cadre de programmes collectifs d’assurance-vie et d’assurance invalidité de longue durée. Souvent, ils sont assujettis à des limites sur les prestations et à des dispositions contractuelles restrictives qui ne reconnaissent pas le niveau et la structure d’éléments tels que les primes ou le revenu d’incitation. De GCA fournit une analyse détaillée de votre régime d’avantages sociaux collectif et contribue à identifier les domaines où il peut exister des prestations non capitalisées ou même un déficit, compte tenu des engagements d’un contrat de travail nous vous aiderons à créer un régime d’avantages sociaux pour cadres qui vous permettra de recruter, récompenser et conserver vos employés clés. Si notre analyse indique que cela est nécessaire, nous effectuerons la conception d’un plan permettant de remplacer, de compléter ou de modifier le régime actuel afin que votre programme global puisse satisfaire les attentes actuelles.
Si, à la suite d’une invalidité, un membre de la haute direction recevait des prestations inférieures à celles prescrites par le contrat d’assurance collective comment réagirait votre entreprise?
- Durant la dernière décennie, la tendance dans le marché canadien de l’assurance collective n’a pas permis une augmentation du niveau de prestation des hauts dirigeants, par conséquent seul une fraction de leur rémunération totale est protégée;
- Les assureurs limitent ou exclus de leurs calculs de prestations les rémunérations basées sur le rendement de l’entreprise et/ou de l’individu (Bonis, commissions, etc.); et
- Par conséquent, bon nombre de ces programmes ne sont pas en mesure d’offrir aux hauts dirigeants les niveaux d’avantages offerts à tous les autres employés.
Lorsque les organisations désirent offrir des prestations complémentaires à l'assurance collective, 2 options sont possibles :
- Inclure les cadres supérieus avec les autres employés en mettant en place une couverture basée sur une formule d'indemnisation globale; ou
- Offrir un programme d'avantages plus complet qui reconnaît la structure de rémunération spécifique aux hauts dirigeants ainsi que leur ancienneté au sein de l'organisation.
GCA travaillera en étroite collaboration avec votre département des ressources humaines afin de comprendre la philosophie de votre entreprise, de vous conseiller sur les tendances de l’industrie et de faire des recommandations sur la position concurrentielle de votre programme vie et invalidité.
Ceci impliquera une révision détaillée des points suivants :
- La conception du régime collectif ;
- Les maximums d’indemnités ;
- Les limitations contractuelle et les définitions ; et
- Engagements non capitalisé des employeurs pour lesquels des droits à prestations ont été stipulés dans les contrats de travail.
GCA proposera des solutions qui répondent aux objectifs d’avantages sociaux pour les hauts dirigeants de votre entreprise en :
1. Créent des programmes innovateurs pour les dirigeants complémentaires à votre régime d'avantages sociaux ; et
2. Aidant à protéger, récompenser et retenir vos cadres supérieurs.
Ratios de remplacement du revenu en cas d'invalidité
L’exemple suivant démontre l’impact de la limite des maximums assurables d’un régime collectif sur la protection du revenu d’un haut dirigeant :
Comment structurer le régime d’invalidité pour atteindre l’efficacité de coût et l’optimisation fiscal
1. Cadre unique: Prestations additionnelles complémentaire
- Détenu par l’individu et non imposable ; et
- L’employeur rembourse au haut dirigeant les primes payées.
2. Groupes de 2 à 9:
Indemnités de remplacement de revenu (IRR) et imposition :
- Les primes sont déductibles d’impôt par l’employeur, mais ne constituent pas un avantage imposable pour le salarié ;
- Réductions de primes jusqu'à 25% ; et
- Cadres admissibles d’une classe/division prédéfinie.
3. Groupes de 10 et plus:
- Couverture à émission garantie ;
- Seulement deux questions d’admissibilité ;
- Des réductions de prime jusqu’à 25% ;
- Les prestations mensuelles disponibles jusqu’à 25 000$ (en fonction du nombre d’assurés) ; et
- Les réclamations individuels n’ont pas d’incidence sur l’expérience ILD collectif.
Assurance vie pour les hauts dirigeants
- La formule d’un régime collectif prévoit systématiquement un multiple de gains pour un bénéfice global maximum ;
- La définition des gains assurés exclut souvent les revenus de primes ou d’incitations ;
- Si une couverture supplémentaire est disponible, elle nécessitera une souscription médicale ;
- L’assurance temporaire individuelle offre des primes minimales garanties de 10 ans, des dispositions contractuelles améliorées et une portabilité totale ;
- Les taux individuels à terme ont connu des réductions de taux importantes au cours des 10 à 20 dernières années ; et
- Les coûts sont maintenant souvent égaux ou inférieurs à ceux des programmes d’assurance vie optionnels.
Notre expérience acquise sur le marché des avantages des dirigeants s’étend à des centaines de clients et compte 40 années de travail de conseil. Notre approche consiste à apporter des stratégies et des solutions pratiques aux besoins de nos clients.
Pour plus d'informations, contactez un conseiller du GCA dès aujourd'hui.
Représentant Tiers - Quebec (Français) :
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